Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Les Foulées des Lumières est édité par :

• Dénomination : Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien
• Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
• SIREN : 934 577 016
• SIRET : 934 577 016 00017
• RNA : W013000113
• Siège social : 199 Route du Nant, 01280 Prévessin-Moëns
• Email : asp.estgessien@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

• Simon Chossat, Président de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien

3. Webmaster & Responsable technique

Le site est géré et maintenu par :

• Alexandre Yerly
• Email : asp.estgessien@gmail.com

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Firebase Hosting (service de Google LLC)
• Raison sociale : Google LLC
• Adresse : 1600 Amphitheathe Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
• Site web : firebase.google.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Crédits

• Conception et développement : Alexandre Yerly
• Logo et identité visuelle : Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien
• Icônes : Lucide Icons (licence MIT)
• Polices : Poppins & Inter (Google Fonts)
• Inscriptions : HelloAsso

7. Responsabilité

L'Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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8. Liens hypertextes

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10. Droit applicable et juridiction

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