Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Les Foulées des Lumières est édité par :

• Dénomination : Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien
• Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
• SIREN : 934 577 016
• SIRET : 934 577 016 00017
• RNA : W013000113
• Siège social : 199 Route du Nant, 01280 Prévessin-Moëns
• Email : asp.estgessien@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

• Simon Chossat, Président de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien

3. Responsable du site et de la rédaction

La conception, le développement, la gestion et la rédaction du contenu du site sont assurés par :

• Alexandre Yerly, membre du bureau de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien
• Email : asp.estgessien@gmail.com

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Firebase Hosting (service de Google LLC)
• Raison sociale : Google LLC
• Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
• Site web : firebase.google.com

Les données d'inscription sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne (Google Cloud Firestore, région Europe). Le paiement des inscriptions est assuré par HelloAsso (association loi 1901, France). Voir la politique de confidentialité pour le détail des traitements de données.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Crédits

• Conception et développement : Alexandre Yerly
• Logo et identité visuelle : Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien
• Icônes : Lucide Icons (licence MIT)
• Polices : Poppins & Inter (Google Fonts)
• Paiement des inscriptions : HelloAsso

7. Responsabilité

L'Amicale des Sapeurs-Pompiers de l'Est Gessien s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, l'association décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

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8. Liens hypertextes

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10. Droit applicable et juridiction

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